Aller au contenu principal Aller au pied de page
brassac09-fr.net15.eu
  • vie
    MUNICIPALE
    • Mot du Maire
    • Conseil Municipal
    • Compte-rendu du conseil
    • La revue
    • Démarche Administrative
    • Commissions ouvertes de Brasac
  • VIVRE À
    brassac
    • Associations
    • Commerces & Artisans
    • Restaurations
    • Sentiers de randonnées
  • découvrir
    BRASSAC
    • Présentation
    • Histoire et patrimoine
    • Loisirs et culture
    • Hébergements
    • Les manifestations
  • NOUS
    contacter
  • Sous-Onglet délègues aux organisme extérieur
    • SDE 09
    • SMDEA
    • PNR
    • Défense
    • SIVE
    • COM AGGLO
    • AGEDI
Menu
  • vie
    MUNICIPALE
    • Mot du Maire
    • Conseil Municipal
    • Compte-rendu du conseil
    • La revue
    • Démarche Administrative
    • Commissions ouvertes de Brasac
  • VIVRE À
    brassac
    • Associations
    • Commerces & Artisans
    • Restaurations
    • Sentiers de randonnées
  • découvrir
    BRASSAC
    • Présentation
    • Histoire et patrimoine
    • Loisirs et culture
    • Hébergements
    • Les manifestations
  • NOUS
    contacter
  • Sous-Onglet délègues aux organisme extérieur
    • SDE 09
    • SMDEA
    • PNR
    • Défense
    • SIVE
    • COM AGGLO
    • AGEDI
Bienvenue à la Commune de Brassac (09) Ariège Occitanie

Bienvenue à

BRASSAC

Bienvenue à la Commune de Brassac (09) Ariège Occitanie
Bienvenue à la Commune de Brassac (09) Ariège Occitanie
  1. Particuliers
  2. Argent - Impôts - Consommation
  3. Communications électroniques (téléphone, internet, télévision)
  4. Téléphone, internet ou télévision : exécution et évolution du contrat

Téléphone, internet ou télévision : exécution et évolution du contrat

Mis à jour le24/09/2025

Alerter l'Arcep (Autorité de régulation des communications électroniques et des postes)

Votre contrat pour un abonnement téléphonique, internet ou de télévision fixe les obligations que votre opérateur ou fournisseur et vous-même devez respecter. Nous vous présentons les règles applicables.

Voir aussi

  • Téléphone, internet ou télévision : conclusion du contrat
  • Téléphone, internet ou télévision : résiliation du contrat

Pour en savoir plus

  • Je veux modifier mon contrat en restant avec le même fournisseur ou opérateur —Autorité de régulation des communications électroniques et des Postes (Arcep)
  • La modification contractuelle —Autorité de régulation des communications électroniques et des Postes (Arcep)

Voir la fiche complète sur service-public.gouv.fr

Horaires
secrétariat de mairie
Mardi au vendredi de 8h30 à 12h00


RDV possible du lundi au vendredi selon besoin des habitants

Mairie de Brassac
Route de Cazals
09000 Brassac

Secrétariat de mairie
05.61.03.25.25

Acceuil tourisme :
05 61 03 25 26

Nous contacter

  • Mentions légales

Site réalisé et Suivi par AGEDI - Hébergement Internet par Net15 - Site administrable CMS propulsé par WebSee - Conditions Générales d'Utilisation