Aller au contenu principal Aller au pied de page
brassac09-fr.net15.eu
  • vie
    MUNICIPALE
    • Mot du Maire
    • Conseil Municipal
    • Compte-rendu du conseil
    • La revue
    • Démarche Administrative
    • Commissions ouvertes de Brasac
  • VIVRE À
    brassac
    • Associations
    • Commerces & Artisans
    • Restaurations
    • Sentiers de randonnées
  • découvrir
    BRASSAC
    • Présentation
    • Histoire et patrimoine
    • Loisirs et culture
    • Hébergements
    • Les manifestations
  • NOUS
    contacter
  • Sous-Onglet délègues aux organisme extérieur
    • SDE 09
    • SMDEA
    • PNR
    • Défense
    • SIVE
    • COM AGGLO
    • AGEDI
Menu
  • vie
    MUNICIPALE
    • Mot du Maire
    • Conseil Municipal
    • Compte-rendu du conseil
    • La revue
    • Démarche Administrative
    • Commissions ouvertes de Brasac
  • VIVRE À
    brassac
    • Associations
    • Commerces & Artisans
    • Restaurations
    • Sentiers de randonnées
  • découvrir
    BRASSAC
    • Présentation
    • Histoire et patrimoine
    • Loisirs et culture
    • Hébergements
    • Les manifestations
  • NOUS
    contacter
  • Sous-Onglet délègues aux organisme extérieur
    • SDE 09
    • SMDEA
    • PNR
    • Défense
    • SIVE
    • COM AGGLO
    • AGEDI
Bienvenue à la Commune de Brassac (09) Ariège Occitanie

Bienvenue à

BRASSAC

Bienvenue à la Commune de Brassac (09) Ariège Occitanie
Bienvenue à la Commune de Brassac (09) Ariège Occitanie
  1. Professionnels
  2. Étapes de vie
  3. Je crée
  4. Création d'entreprise : formalités d'immatriculation d'une société

Création d'entreprise : formalités d'immatriculation d'une société

Mis à jour le12/06/2026

Guichet des formalités des entreprises Demande d’occultation de l’adresse personnelle des personnes physiques concernées Calculer le montant d'une annonce légale Portail de la publicité légale des entreprises (PPLE) Consulter le Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (bodacc.fr) Modèle de statuts d'une SARL Modèle de statuts d'une EURL

Voir aussi

  • Choisir et protéger la dénomination d'une société
  • Registres obligatoires d'une société
  • Création d'une société : rédaction et enregistrement des statuts
  • Constituer et déposer le capital social d'une société
  • Assurances de la société

Voir la fiche complète sur service-public.gouv.fr

Horaires
secrétariat de mairie
Mardi au vendredi de 8h30 à 12h00


RDV possible du lundi au vendredi selon besoin des habitants

Mairie de Brassac
Route de Cazals
09000 Brassac

Secrétariat de mairie
05.61.03.25.25

Acceuil tourisme :
05 61 03 25 26

Nous contacter

  • Mentions légales

Site réalisé et Suivi par AGEDI - Hébergement Internet par Net15 - Site administrable CMS propulsé par WebSee - Conditions Générales d'Utilisation